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Marques déposées par madame DUCARN-KLOCK Jasmine
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Légi Recours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Légi Recours
Mme DUCARN-KLOCK Jasmine

Numéro de dépôt :
4045028
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2023
Légi Recours de DUCARN-KLOCK Jasmine

Présentation de la marque Légi Recours

Déposée le 30 octobre 2013 par madame DUCARN-KLOCK Jasmine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Légi Recours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est madame DUCARN-KLOCK Jasmine domicilié(e) 7 rue des lilas - 57990 - NOUSSEVILLER SAINT NABOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCARN-KLOCK Jasmine domicilié(e) 7 rue des lilas - 57990 - NOUSSEVILLER SAINT NABOR - France.

La marque Légi Recours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légi Recours est expirée depuis le 30 octobre 2023.


Mme DUCARN-KLOCK Jasmine - 7 rue des lilas - 57990 - NOUSSEVILLER SAINT NABOR - France


Mme DUCARN-KLOCK Jasmine - 7 rue des lilas - 57990 - NOUSSEVILLER SAINT NABOR - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.