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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCARME
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VARIFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIFORM
DUCARME Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3324512
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/11/2014
VARIFORM de DUCARME

Présentation de la marque VARIFORM

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VARIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCARME domicilié(e) Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE, 120, rue Albert Camus,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 338 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque VARIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIFORM est expirée depuis le 18 novembre 2014.

DUCARME a également déposé les autres marques suivantes : CONSTELLOS , CUVOKIT , CombiFuner


DUCARME Société par Actions Simplifiée - Z.I. MOLINA LA CHAZOTTE, 120, rue Albert Camus,42350 LA TALAUDIERE - 42350 - France - SIREN 383338738


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Véhicules funéraires. Cercueils ; catafalques ; garnitures de cercueils non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.