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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCAPLAST
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DUCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAP
DUCAPLAST (SARL)

Numéro de dépôt :
92444440
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque DUCAP

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCAPLAST domicilié(e) Zone d'entreprises de la KRUYS STRAETE BP 39, 59470 WORMHOUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCAPLAST M. PERCHEPIED - France.

La marque DUCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCAP est expirée depuis le 1 décembre 2002.


DUCAPLAST (SARL) - Zone d'entreprises de la KRUYS STRAETE BP 39, 59470 WORMHOUT - France - SIREN 383474046


DUCAPLAST M. PERCHEPIED - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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