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Marques déposées par madame DUCAMP MARIANNE
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HERBA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBA NOVA
Mme DUCAMP MARIANNE

Numéro de dépôt :
4098094
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
HERBA NOVA de DUCAMP MARIANNE

Présentation de la marque HERBA NOVA

Déposée le 16 juin 2014 par madame DUCAMP MARIANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERBA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est madame DUCAMP MARIANNE domicilié(e) 25 AVENUE DE LA VALLEE HEUREUSE - 64110 - GELOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCAMP MARIANNE domicilié(e) 25 AVENUE DE LA VALLEE HEUREUSE - 64110 - GELOS - France.

La marque HERBA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 21 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBA NOVA est expirée depuis le 16 juin 2024.


Mme DUCAMP MARIANNE - 25 AVENUE DE LA VALLEE HEUREUSE - 64110 - GELOS - France


Mme DUCAMP MARIANNE - 25 AVENUE DE LA VALLEE HEUREUSE - 64110 - GELOS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 15 décembre 2014 - Retrait partiel n°638304 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 15 décembre 2014 - Retrait partiel n°638303 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, succédanés du café ; miel, épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; location de postes de télévision ; services de photographie ; organisation et conduite conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.