Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONARCH
MR DUCAMP Bernard

Numéro de dépôt :
1724993
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
16/10/1999
MONARCH de DUCAMP Bernard

Présentation de la marque MONARCH

Déposée le 16 octobre 1989 par monsieur DUCAMP Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCAMP Bernard domicilié(e) Rocheville - ARTANNES SUR THOUET, 49260 MONTREUIL BELLAY - France.

La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 16 octobre 1999.

DUCAMP Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVILLE , SAN - JOHN


MR DUCAMP Bernard - Rocheville - ARTANNES SUR THOUET, 49260 MONTREUIL BELLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Maroquinerie - Objets en cuir ou imitation, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Malles - Valises, parapluie - parasols et cannes - Fouets - sellerie - vêtements - Chaussures - Chapellerie - Jeux - Jouets. Décoration pour arbres de Noël

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].