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Marques déposées par l'association loi 1901 DUCALE ET TASTEPEPINEUSE SENECHALERIE DES GOUSTEURS DE GROSEILLES DE BAR-LE-DUC
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AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR
DUCALE ET TASTEPEPINEUSE SENECHALERIE DES GOUSTEURS DE GROSEILLES DE BAR-LE-DUC (Association selon la Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1723627
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC
Date d'expiration :
26/02/2000

Présentation de la marque AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR

Déposée le 26 février 1990 par l'association loi 1901 DUCALE ET TASTEPEPINEUSE SENECHALERIE DES GOUSTEURS DE GROSEILLES DE BAR-LE-DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DUCALE ET TASTEPEPINEUSE SENECHALERIE DES GOUSTEURS DE GROSEILLES DE BAR-LE-DUC domicilié(e) 2/4 rue Voltaire, 55000 Bar le Duc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Président - Grand Sénéchal - Mr Jacques HOSPITAL - France.

La marque AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBROISEILLE LE NECTAR DE GROSEILLES DES DOCS DE BAR est expirée depuis le 26 février 2000.


DUCALE ET TASTEPEPINEUSE SENECHALERIE DES GOUSTEURS DE GROSEILLES DE BAR-LE-DUC (Association selon la Loi de 1901) - 2/4 rue Voltaire, 55000 Bar le Duc - France


Le Président - Grand Sénéchal - Mr Jacques HOSPITAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.