Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCAL
Numéro de dépôt :
1081407
Date de dépôt :
04/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUCAL
Déposée le 4 janvier 1979 par la Société Anonyme (SA) DUCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUCAL est expirée depuis le 4 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032