Mme DUCAILLOU Emmanuelle, épouse HOUIN M. HOUIN Didier
Numéro de dépôt :
4172210
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2025
Présentation de la marque ile de Ré R FRENCH atlantic island
Déposée le 9 avril 2015 par madame DUCAILLOU Emmanuelle et monsieur HOUIN Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ile de Ré R FRENCH atlantic island » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Les déposants sont madame DUCAILLOU Emmanuelle domicilié(e) 1 route de Saint Martin - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France et monsieur HOUIN Didier domicilié(e) 1 route de Saint Martin - 17160 - LA COUARDE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ile de Ré R FRENCH atlantic island a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme DUCAILLOU Emmanuelle, épouse HOUIN - 1 route de Saint Martin - 17670 - LA COUARDE SUR MER - France
M. HOUIN Didier - 1 route de Saint Martin - 17160 - LA COUARDE SUR MER - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 19 avril 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°667277 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-19
Papier d'emballage ; feuilles, pellicules et films en matières plastiques, en fécule ou en amidon pour l'emballage ou le conditionnement ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage ou le conditionnement en papier, en matières plastiques, en fécule ou en amidon ; boîtes en carton ou en papier ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; instruments et fournitures pour le dessin ; instruments et fournitures pour l'écriture ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; catalogues ; imprimés ; journaux ; revues (périodiques) ; prospectus ; publications imprimées ; livres ; cartes postales ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; étiquettes non en tissu ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; drapeaux en papier ; presse-papiers ; sous-main ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; images ; représentations et reproductions graphiques : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Cuir brut ou mi-ouvré ; peaux d'animaux ; fourrures (peaux d'animaux) ; habits pour animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis et contenants adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des sacs adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; sacs, malles et coffres de voyage ; sacs, cartables et serviettes d'écolier ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; filets et sacs à provision ; sacs à roulettes ; serviettes (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-documents ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vanity-cases) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ou en imitations du cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en imitation du cuir ; fourreaux de parapluie ; parapluies ; parasols ; ombrelles ; cannes ; cannes-sièges ; colliers pour animaux ; laisses ; écharpes pour porter les bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs kangourou (porte-bébés) : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Articles d'habillement (vêtements) et vêtements pour l'habillement, notamment : tee-shirts ; vêtements confectionnés ; sous-vêtements ; chaussures ; bottes ; espadrilles ; sandales ; chapellerie ; coiffes et coiffures (chapellerie), notamment chapeaux, casquettes, bérets ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de bain ; ceintures et gants pour l'habillement ; ceintures porte-monnaie (habillement) : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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