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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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TOUJOURS DE BON GOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUJOURS DE BON GOUT
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516332
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2014

Présentation de la marque TOUJOURS DE BON GOUT

Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUJOURS DE BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2259847) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2259847) - 95300 - France.

La marque TOUJOURS DE BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUJOURS DE BON GOUT est expirée depuis le 18 avril 2014.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2259847) - 89770 - France - SIREN 722621166


SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2259847) - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350971 - Publication au BOPI 2002-08-08

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259847 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs et produits laitiers; huiles et graisses comestibles