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Marques déposées par la société DUC
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PREDECOUPE A LA MAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREDECOUPE A LA MAIN
DUC

Numéro de dépôt :
3185250
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012
PREDECOUPE A LA MAIN de DUC

Présentation de la marque PREDECOUPE A LA MAIN

Déposée le 25 septembre 2002 par la société DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREDECOUPE A LA MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société DUC domicilié(e) Société Anonyme,89770 CHAILLEY - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France.

La marque PREDECOUPE A LA MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREDECOUPE A LA MAIN est expirée depuis le 25 septembre 2012.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC - Société Anonyme,89770 CHAILLEY - 89770 - France - SIREN 722621166


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383258 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Extraits de viande, poisson, volailles et gibier ; conserves de viande, poisson, volailles et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volailles, gibier et légumes. Sauces (condiments) ; épices ; plats crus et cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.