Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515877
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2024

Présentation de la marque MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE

Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE est expirée depuis le 14 avril 2024.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société Anonyme - Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258478 - Publication au BOPI 2004-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555642 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

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