Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENU FROMAGE FROMAGEE A LA DAUPHINOISE
DUC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95591566
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025

Présentation de la marque MENU FROMAGE FROMAGEE A LA DAUPHINOISE

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE FROMAGEE A LA DAUPHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Chinchole Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MENU FROMAGE FROMAGEE A LA DAUPHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE FROMAGEE A LA DAUPHINOISE arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société anonyme - GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Chinchole Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2005 n°2289145 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599633 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13

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