Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SAINT SAUVEUR
DUC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3342996
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2025
LE SAINT SAUVEUR de DUC

Présentation de la marque LE SAINT SAUVEUR

Déposée le 14 février 2005 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme Chinchole Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SAINT SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAINT SAUVEUR arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société anonyme - GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, Mme Chinchole Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577726 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volailles, gibier et légumes. Sauces (condiments) ; épices ; plats crus et cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.