Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POULET DUC SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS CERTIFIE VERICERT V
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583228
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2015

Présentation de la marque LE POULET DUC SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS CERTIFIE VERICERT V

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POULET DUC SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS CERTIFIE VERICERT V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2285754) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285754) - 95000 - France.

La marque LE POULET DUC SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS CERTIFIE VERICERT V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POULET DUC SON GOUT NE VOUS TRAHIT JAMAIS CERTIFIE VERICERT V est expirée depuis le 31 juillet 2015.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2285754) - 89770 - France - SIREN 722621166


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2285754) - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195715 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2005 n°2285754 - Publication au BOPI 2005-04-01

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Poulet