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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94523805
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014

Présentation de la marque LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2262613) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2262613) - 95300 - France.

La marque LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DUC TOUJOURS DE BON GOUT GERARD BOURGOIN est expirée depuis le 7 juin 2014.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2262613) - 89770 - France - SIREN 722621166


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2262613) - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195715 - Publication au BOPI 1996-01-11

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262613 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs et produits laitiers; huiles et graisses comestibles