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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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GUSTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUSTY
DUC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420144
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2017

Présentation de la marque GUSTY

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUSTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY (dossier no 2340623) - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2340623) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUSTY est expirée depuis le 22 juillet 2017.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC Société Anonyme - 89770 CHAILLEY (dossier no 2340623) - 89770 - France - SIREN 722621166


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2340623) - 95000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Renouvellement sans limitation n°2094349 - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340623 - Publication au BOPI 2007-05-03

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350971 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Inscription - Transmission de propriété n°33064 - Publication au BOPI

Inscription le 20 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49640 - Publication au BOPI 1990-11-20

Inscription - Transmission de propriété n°31720 - Publication au BOPI

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