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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUC
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DUC Les Estivales
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC Les Estivales
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3168515
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
DUC Les Estivales de DUC

Présentation de la marque DUC Les Estivales

Déposée le 6 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC Les Estivales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) 89770 CHAILLEY - 89770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque DUC Les Estivales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC Les Estivales est expirée depuis le 6 juin 2012.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS , MENU FROMAGE FROMAGEE PARMENTIERE


DUC, Société Anonyme - 89770 CHAILLEY - 89770 - France - SIREN 722621166


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes. Sauces (condiments) ; épices ; plats crus et cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.