Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC LES CRUS GOURMETS
DUC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3131643
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2021
DUC LES CRUS GOURMETS de DUC

Présentation de la marque DUC LES CRUS GOURMETS

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC LES CRUS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque DUC LES CRUS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC LES CRUS GOURMETS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2021.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société Anonyme - Grande Rue - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478281 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats crus et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes. Sauces (condiments) ; épices ; plats crus et cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.