Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUC DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) Grande Rue, 89770 Chailley, France (dossier no 2134791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2134791) - France.
La marque DUC DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUC (société anonyme) - Grande Rue, 89770 Chailley, France (dossier no 2134791) - France - SIREN 722621166
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2134791) - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134791 - Publication au BOPI 1999-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195715 - Publication au BOPI 1996-01-11
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
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