Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC
DUC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99782862
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2029

Présentation de la marque DUC

Déposée le 19 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUC domicilié(e) GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société par actions simplifiée - GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 9 août 1999 - Retrait partiel n°282733 - Publication au BOPI 1999-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Inscription le 16 juillet 2001 - Renonciation partielle n°327040 - Publication au BOPI 2001-07-16

Inscription le 24 décembre 2003 - renonciation partielle n°384033 - Publication au BOPI 2003-12-24

Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2009 n°2395711 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 30 avril 2015 - Gage constitué n°647981 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-30

Inscription le 22 janvier 2016 - Constitution de gage n°662193 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-22

Inscription le 16 mars 2017 - Radiation de gage n°696433 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Inscription le 31 août 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707487 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-08-31

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709304 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Viande, poisson, volaille et gibier, à l'exclusion des pintades et des coquelets ; extraits de viande, à l'exclusion des extraits de viande de pintade et de coquelet ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, à l'exclusion des conserves de pintade et de coquelet. Plats cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, de gibier, à l'exclusion des plats cuisinés à base de pintade et de coquelet. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés à base de pâtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines à savoir avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, maïs, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux (à l'exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), substances alimentaires fortifiantes pour animaux (à l'exception de celles destinées aux chats et aux chiens), plats préparés pour animaux (à l'exception de ceux destinés aux chats et aux chiens), protéine pour l'alimentation animale (à l'exception de celle destinée aux chats et aux chiens), levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale (à l'exception de celles destinées aux chats et aux chiens), gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Boissons alcoolisées, à l'exception des bières. Services d'hôtellerie, de restauration, de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.