Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPAGNE DUC D'ORLEANS
Numéro de dépôt :
1330288
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1995
Présentation de la marque CHAMPAGNE DUC D'ORLEANS
Déposée le 1 août 1985 par Duc d'ORLEANS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DUC D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMPAGNE DUC D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DUC D'ORLEANS est expirée depuis le 1 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16