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Marques déposées par madame DUC Béatrice
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CHATEAU DU GRAND VERNAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GRAND VERNAY
Mme DUC Béatrice
Mme DE CASTILLA Isabelle
E.A.R.L. Claude GEOFFRAY

Numéro de dépôt :
98759746
Date de dépôt :
12/11/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND VERNAY

Déposée le 12 novembre 1998 par madame DUC Béatrice, madame DE CASTILLA Isabelle, E.A.R.L. Claude GEOFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DU GRAND VERNAY »

Les déposants sont madame DUC Béatrice domicilié(e) Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY, Gérante - France, madame DE CASTILLA Isabelle domicilié(e) Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY, Co Gérante - France, E.A.R.L. Claude GEOFFRAY, domicilié(e) Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. CLAUDE GEOFFRAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme DUC Béatrice - Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY, Gérante - France

Mme DE CASTILLA Isabelle - Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY, Co Gérante - France

E.A.R.L. Claude GEOFFRAY - Le Grand Vernay, 69220 CHARENTAY - France


E.A.R.L. CLAUDE GEOFFRAY - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Rejet total n°280955 - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1999-07-07

Vin appellation origine contrôlée - beaujolais - beaujolais villages - côte de brouilly Provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Grand Vernay.