Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMEDEE DUC
Numéro de dépôt :
1107781
Date de dépôt :
25/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AMEDEE DUC
Déposée le 25 septembre 1979 par DUC Amédée Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMEDEE DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMEDEE DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AMEDEE DUC est expirée depuis le 25 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015