Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULINOR
Monsieur DUBY Dominique

Numéro de dépôt :
3087964
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque CULINOR

Déposée le 9 mars 2001 par monsieur DUBY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CULINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est monsieur DUBY Dominique domicilié(e) 200, route de Brux, 01570 FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBY Dominique - France.

La marque CULINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULINOR est expirée depuis le 9 mars 2011.


Monsieur DUBY Dominique - 200, route de Brux, 01570 FEILLENS - France


Monsieur DUBY Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique, ni en métaux précieux, ni en plaqué. Assiettes, verres à boire, récipients en verre. Autocuiseur. Batteries de cuisine. Couvercles en verre. Couvercles métalliques. Eponges de ménage, fouets à usage ménager. Poêles à frire, casseroles, grilles de cuisson, marmites, friteuses. Moules de cuisine. Plats, poêlons, pots. Râpes, spatules, toasters, ramasse miette. Planche à découper pour la cuisine Nécessaire pour le pique nique. Presse fruit non électrique à usage ménager Casseroles électriques, friteuses électriques. Ustensiles de cuisson électriques. Fours électriques. Gaufriers électriques Grilles pain électriques, chauffe plat électrique, tourne-broche électrique Plaques chauffantes électriques. Grilles de cuisson électriques. Rôtissoires électriques. Toasters électriques. Yaourtières électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.