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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBUS
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REFERENCE 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE 40
DUBUS SA

Numéro de dépôt :
94550877
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque REFERENCE 40

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFERENCE 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBUS domicilié(e) 37 rue de la Barre, 59005 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKETING & CULTURE S.A. - France.

La marque REFERENCE 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE 40 est expirée depuis le 20 décembre 2004.

DUBUS a également déposé les autres marques suivantes : DUBIMETAL , TRADER EXPERT , BOURSE INTRADAY , TRANSPARENCE 120 , REFERENCE 250 , DATADIRECT , DATAFAX , VALEUR 160 , LA BOURSE A DOMICILE , LA BOURSE AUTREMENT


DUBUS SA - 37 rue de la Barre, 59005 LILLE - France


MARKETING & CULTURE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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