Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARAVANE
DUBUS Yves

Numéro de dépôt :
99780507
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque SARAVANE

Déposée le 9 mars 1999 par DUBUS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est DUBUS Yves, domicilié(e) 20 bis, rue des Pêcheries, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUS Yves - France.

La marque SARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAVANE est expirée depuis le 9 mars 2009.

DUBUS Yves a également déposé les autres marques suivantes : NEXTWORK , Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. , SAPIC , LEZAKAR , SARAVANE , PARFUMEUR D'ESPRIT


DUBUS Yves - 20 bis, rue des Pêcheries, 33120 ARCACHON - France


DUBUS Yves - France


Inscription le 30 août 1999 - Retrait partiel n°283845 - Publication au BOPI 1999-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Epices, sel, moutarde, vinaigre.