SARAVANE
Présentation de la marque SARAVANE
Déposée le 9 mars 1999 par DUBUS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAVANE est expirée depuis le 9 mars 2009.
DUBUS Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 août 1999 - Retrait partiel n°283845 - Publication au BOPI 1999-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17