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Marques déposées par DUBUS Yves
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SAPIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPIC
DUBUS Yves

Numéro de dépôt :
99826272
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque SAPIC

Déposée le 25 novembre 1999 par DUBUS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est DUBUS Yves, domicilié(e) 20 bis rue des Pêcheries, 33120 ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Dubus - France.

La marque SAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPIC est expirée depuis le 25 novembre 2009.

DUBUS Yves a également déposé les autres marques suivantes : NEXTWORK , Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. , LEZAKAR , SARAVANE , SARAVANE , PARFUMEUR D'ESPRIT


DUBUS Yves - 20 bis rue des Pêcheries, 33120 ARCACHON - France


Monsieur Yves Dubus - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment), épices, glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Bières ; eaux minérale et gazeuses et autres boissons de jus de fruit et de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.