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Marques déposées par Dubus Yves
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PARFUMEUR D'ESPRIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARFUMEUR D'ESPRIT
Dubus Yves

Numéro de dépôt :
99808238
Date de dépôt :
10/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2019

Présentation de la marque PARFUMEUR D'ESPRIT

Déposée le 10 août 1999 par Dubus Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUMEUR D'ESPRIT »

Le déposant est Dubus Yves domicilié(e) ZAE NAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUS Yves domicilié(e) ZAE NAY 22 Allee Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARFUMEUR D'ESPRIT est expirée depuis le 10 août 2019.

Dubus Yves a également déposé les autres marques suivantes : Extrait naturel de vanille medium, large, extra-large. , SARAVANE


Dubus Yves - ZAE NAY 22 Allée Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


DUBUS Yves - ZAE NAY 22 Allee Blaise Pascal - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Retrait partiel n°294283 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2426079 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.