Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMPHASE
M. DUBUS Philippe

Numéro de dépôt :
4182533
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2025
AMPHASE de DUBUS Philippe

Présentation de la marque AMPHASE

Déposée le 21 mai 2015 par monsieur DUBUS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est monsieur DUBUS Philippe domicilié(e) ZA Vitry Sud, 15/19 rue Léon Geffroy, Bat. E1 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBUS Philippe domicilié(e) ZA Vitry Sud, 15/19 rue Léon Geffroy, Bat. E1 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque AMPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPHASE arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

DUBUS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ASSMANN FLEX RECORDER , MALOU-TECH , ALANTEL TELECOM


M. DUBUS Philippe - ZA Vitry Sud, 15/19 rue Léon Geffroy, Bat. E1 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


M. DUBUS Philippe - ZA Vitry Sud, 15/19 rue Léon Geffroy, Bat. E1 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Appareils de recharge pour véhicules électriques – bornes et prises de recharge – cables de recharge ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.