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Marques déposées par monsieur DUBUS Jean-Noël
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TAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAD
Monsieur DUBUS Jean-Noël

Numéro de dépôt :
99783804
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque TAD

Déposée le 25 mars 1999 par monsieur DUBUS Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est monsieur DUBUS Jean-Noël domicilié(e) 07 B.P. 472, ABIDJAN 07, Côte d'Ivoire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAD est expirée depuis le 25 mars 2009.

DUBUS Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : THE TAD TABLE AMPLITUDE SYSTEM


Monsieur DUBUS Jean-Noël - 07 B.P. 472, ABIDJAN 07, Côte d'Ivoire - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Sacs de sport, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage. Vêtements (habillement), vêtements de sport et de gymnastique ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport ; chapellerie. Articles de gymnastique et de sport ; appareils d'exercices physiques de gymnastique et de musculation ; tables de gymnastique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].