Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBUS INDUSTRIES
/
ATEKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEKA
DUBUS INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3934855
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
ATEKA de DUBUS INDUSTRIES

Présentation de la marque ATEKA

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBUS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATEKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUBUS INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton - 45330 - MALESHERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORALIS domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ATEKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEKA est expirée depuis le 17 juillet 2022.

DUBUS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CRIMPER , DUBIMAT


DUBUS INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 68 avenue du Général Patton - 45330 - MALESHERBES - France - SIREN 542047337


CORALIS - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Machines-outils et machines à savoir machines agricoles, machines pour la construction des routes, broyeurs ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines à travailler le bois, le métal, le verre, les matières plastiques ; machines et machines-outils pour la menuiserie, robots (machines) ; dispositifs de commande de machines et machines-outils ; transporteurs ; treuils ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels et progiciels pour commande de machines et de machines-outils.