Déposée le 16 janvier 2004 par DUBUS Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTBOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est DUBUS Emmanuel domicilié(e) 13 Avenue du Ponant,92390 Villeneuve La Garenne - 92390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUS Emmanuel domicilié(e) 13 Avenue du Ponant,92390 Villeneuve La Garenne - 92390 - France.
La marque ARTBOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTBOREAL est expirée depuis le 16 janvier 2014.
DUBUS Emmanuel - 13 Avenue du Ponant,92390 Villeneuve La Garenne - 92390 - France
DUBUS Emmanuel - 13 Avenue du Ponant,92390 Villeneuve La Garenne - 92390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Gazon naturel, plantes, plants, arbres (végétaux), plantes séchées pour la décoration. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Construction d'édifices permanents, maçonnerie, services d'étanchéité, démolition de constructions, location de machines de chatiers, nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures), désinfection, dératisation. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage, services de jardinier-paysagistes.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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