Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMBRYOVITE
Numéro de dépôt :
9118
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
Paris
Présentation de la marque EMBRYOVITE
Déposée le 3 juin 1976 par monsieur Dubuisson (Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « EMBRYOVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMBRYOVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EMBRYOVITE est expirée depuis le 3 juin 1986.
Dubuisson (Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525