Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS
Numéro de dépôt :
1678875
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS
Déposée le 22 mars 1990 par DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBUISSON INTERNATIONALE PRODUITS est expirée depuis le 22 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54