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Marques déposées par monsieur DUBUISSON Charles
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SOUVENIR DE LOUISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIR DE LOUISETTE
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1539257
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque SOUVENIR DE LOUISETTE

Déposée le 9 décembre 1988 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « SOUVENIR DE LOUISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) 56, rue du Saint-Esprit, 62310 FRUGES - France.

La marque SOUVENIR DE LOUISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIR DE LOUISETTE est expirée depuis le 9 décembre 1998.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN , CHOUQUETTE


Monsieur DUBUISSON Charles - 56, rue du Saint-Esprit, 62310 FRUGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Fleurs Naturelles (Variétés de Chrysanthèmes)