Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOUVENIR DE LOUISETTE
Numéro de dépôt :
1539257
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
09/12/1998
Présentation de la marque SOUVENIR DE LOUISETTE
Déposée le 9 décembre 1988 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « SOUVENIR DE LOUISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOUVENIR DE LOUISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIR DE LOUISETTE est expirée depuis le 9 décembre 1998.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52