Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSARTOIS
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1003686
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
BOULOGNE SUR MER

Présentation de la marque ROSARTOIS

Déposée le 25 novembre 1976 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE SUR MER), la marque française « ROSARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) Rue de l'Abattoir 62310 Fruges. - France.

La marque ROSARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSARTOIS est expirée depuis le 25 novembre 1986.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN , CHOUQUETTE


Monsieur DUBUISSON Charles - Rue de l'Abattoir 62310 Fruges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Fleurs naturelles (variété de chrysanthèmes)