ROSARTOIS
Présentation de la marque ROSARTOIS
Déposée le 25 novembre 1976 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE SUR MER), la marque française « ROSARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROSARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSARTOIS est expirée depuis le 25 novembre 1986.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006