Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROCAL
Numéro de dépôt :
1300669
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
21/02/1995
Présentation de la marque ROCAL
Déposée le 21 février 1985 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCAL est expirée depuis le 21 février 1995.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31