Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGAIN
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
92407739
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque REGAIN

Déposée le 19 février 1992 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « REGAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) 56, rue du Saint Esprit, 62310 FRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles DUBUISSON - France.

La marque REGAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAIN est expirée depuis le 19 février 2002.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN


Monsieur DUBUISSON Charles - 56, rue du Saint Esprit, 62310 FRUGES - France


Monsieur Charles DUBUISSON - France


Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66250 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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