Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORA
Numéro de dépôt :
1158680
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Présentation de la marque ORA
Déposée le 23 décembre 1980 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORA est expirée depuis le 23 décembre 1990.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21