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Marques déposées par monsieur DUBUISSON Charles
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MME JASPARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MME JASPARD
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1118515
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Boulogne sur Mer

Présentation de la marque MME JASPARD

Déposée le 27 décembre 1979 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Boulogne sur Mer), la marque française « MME JASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France.

La marque MME JASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MME JASPARD est expirée depuis le 27 décembre 1989.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN


Monsieur DUBUISSON Charles - rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Fleurs naturelles (variété de chrysanthèmes)