Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MME JASPARD
Numéro de dépôt :
1118515
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Boulogne sur Mer
Présentation de la marque MME JASPARD
Déposée le 27 décembre 1979 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Boulogne sur Mer), la marque française « MME JASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MME JASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MME JASPARD est expirée depuis le 27 décembre 1989.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030