Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUREUIL
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1080380
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Boulogne-sur-Mer

Présentation de la marque ECUREUIL

Déposée le 13 décembre 1978 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Boulogne-sur-Mer), la marque française « ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France.

La marque ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECUREUIL est expirée depuis le 13 décembre 1988.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN


Monsieur DUBUISSON Charles - rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Fleurs naturelles (variété de chrysanthèmes)