Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECUREUIL
Numéro de dépôt :
1080380
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Boulogne-sur-Mer
Présentation de la marque ECUREUIL
Déposée le 13 décembre 1978 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Boulogne-sur-Mer), la marque française « ECUREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECUREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECUREUIL est expirée depuis le 13 décembre 1988.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030