Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOUQUETTE
Numéro de dépôt :
1034014
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib Boulogne S/Mer
Présentation de la marque CHOUQUETTE
Déposée le 9 novembre 1977 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Boulogne S/Mer), la marque française « CHOUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHOUQUETTE est expirée depuis le 9 novembre 1987.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027