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Marques déposées par monsieur DUBUISSON Charles
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CHOUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUQUETTE
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1034014
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib Boulogne S/Mer

Présentation de la marque CHOUQUETTE

Déposée le 9 novembre 1977 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Boulogne S/Mer), la marque française « CHOUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) Rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France.

La marque CHOUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHOUQUETTE est expirée depuis le 9 novembre 1987.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , BAIN DE SOLEIL , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN


Monsieur DUBUISSON Charles - Rue de l'abattoir à FRUGES 62310 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Fleurs naturelles (variété de chrysanthèmes)