Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAIN DE SOLEIL
Numéro de dépôt :
1348305
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
19/03/1996
Présentation de la marque BAIN DE SOLEIL
Déposée le 19 mars 1986 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « BAIN DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAIN DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN DE SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 1996.
DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36