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Marques déposées par monsieur DUBUISSON Charles
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BAIN DE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIN DE SOLEIL
Monsieur DUBUISSON Charles

Numéro de dépôt :
1348305
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque BAIN DE SOLEIL

Déposée le 19 mars 1986 par monsieur DUBUISSON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « BAIN DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBUISSON Charles domicilié(e) 56, rue du Saint Esprit, 62310 FRUGES. - France.

La marque BAIN DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN DE SOLEIL est expirée depuis le 19 mars 1996.

DUBUISSON Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE GRILLON , LIBELLULE , ROSARTOIS , COCCINELLE , ROCAL , SOUVENIR DE LOUISETTE , ARISTIDE , ORA , DIABLOTIN , CHOUQUETTE


Monsieur DUBUISSON Charles - 56, rue du Saint Esprit, 62310 FRUGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Fleurs Naturelles (Variétés de Chrysanthèmes)