Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUBUISSON Adrien
/
Draft
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Draft
M. DUBUISSON Adrien, Agissant pour le compte de la société Draft Company en cours de formation

Numéro de dépôt :
4032892
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/09/2023
Draft de DUBUISSON Adrien

Présentation de la marque Draft

Déposée le 13 septembre 2013 par monsieur DUBUISSON Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Draft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DUBUISSON Adrien domicilié(e) 148 Route de Neurchâtel - 76420 - BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBUISSON Adrien domicilié(e) 148 Route de Neurchâtel - 76420 - BIHOREL - France.

La marque Draft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Draft est expirée depuis le 13 septembre 2023.


M. DUBUISSON Adrien, Agissant pour le compte de la société Draft Company en cours de formation - 148 Route de Neurchâtel - 76420 - BIHOREL - France


M. DUBUISSON Adrien - 148 Route de Neurchâtel - 76420 - BIHOREL - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.