Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS D'HELIOS
DUBUIS JEAN-PIERRE, DUBUIS EMMANUELLE

Numéro de dépôt :
96611554
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque LES ATELIERS D'HELIOS

Déposée le 14 février 1996 par DUBUIS JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS D'HELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est DUBUIS JEAN-PIERRE, DUBUIS EMMANUELLE, domicilié(e) Les Vières, 26350 MONTCHENU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUIS JEAN-PIERRE - France.

La marque LES ATELIERS D'HELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS D'HELIOS est expirée depuis le 14 février 2006.

DUBUIS JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Les Ombrelles d'Emmanuelle


DUBUIS JEAN-PIERRE, DUBUIS EMMANUELLE - Les Vières, 26350 MONTCHENU - France


DUBUIS JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

- Impression de dessins, de photographies, de reproductions d'uvres picturales sur toutes sortes de matières tissées ou non tissées: toile, canevas, tous tissus, papiers, cartons, plastiques et tous produits en ces matières