SME Système de Management Environnemental
Présentation de la marque SME Système de Management Environnemental
Déposée le 7 novembre 2007 par DUBUC Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SME Système de Management Environnemental »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SME Système de Management Environnemental est expirée depuis le 7 novembre 2017.
Inscription le 8 avril 2008 - Concession de licence n°471949 - Publication au BOPI 2008-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50