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Marques déposées par DUBUC Jean-Loup
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SME Système de Management Environnemental
Marque expirée - Marque en non vigueur

SME Système de Management Environnemental
DUBUC Jean-Loup

Numéro de dépôt :
3536248
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
SME Système de Management Environnemental de DUBUC Jean-Loup

Présentation de la marque SME Système de Management Environnemental

Déposée le 7 novembre 2007 par DUBUC Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SME Système de Management Environnemental »

Le déposant est DUBUC Jean-Loup domicilié(e) 9 impasse de Picardie,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUC Jean-Loup domicilié(e) 9 impasse de Picardie,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SME Système de Management Environnemental est expirée depuis le 7 novembre 2017.


DUBUC Jean-Loup - 9 impasse de Picardie,31700 BLAGNAC - 31700 - France


DUBUC Jean-Loup - 9 impasse de Picardie,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Inscription le 8 avril 2008 - Concession de licence n°471949 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.