Déposée le 18 octobre 2000 par DUBUC Jean Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETNI RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est DUBUC Jean Baptiste, domicilié(e) 11 bis rue Eugène Varlin, 75010 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUC Jean Baptiste - France.
La marque ETNI RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETNI RECORDS est expirée depuis le 18 octobre 2010.
DUBUC Jean Baptiste - 11 bis rue Eugène Varlin, 75010 Paris - France
DUBUC Jean Baptiste - France
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372496 - Publication au BOPI 2003-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
– appareil pour la reproduction du son et des images : support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques (cassettes, phonogrammes, cédé cédérom, disque vidéo digitale (D.V.D). – l'édition de livres, de revues journaux, prospectus. production de spectacles et de films – agence pour artistes – organisations d'expositions à but culturelles ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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