Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMO MONTAGE
Numéro de dépôt :
1753017
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque DOMO MONTAGE
Déposée le 8 décembre 1989 par DUBRULLE Yvelien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « DOMO MONTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMO MONTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO MONTAGE est expirée depuis le 8 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05