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Marques déposées par DUBRULE DOMINIQUE
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DOMAINE DE LA CAVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAVALE
DUBRULE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96634387
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAVALE

Déposée le 10 juillet 1996 par DUBRULE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est DUBRULE DOMINIQUE, domicilié(e) DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France.

La marque DOMAINE DE LA CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAVALE est expirée depuis le 10 juillet 2006.

DUBRULE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES FARIDOUX , LE TRAVERS DES FARIDOUX , CEPAGE SAUVIGNON


DUBRULE DOMINIQUE - DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France


SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Vin d'appellation d'origine COTES DU LUBERON