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Marques déposées par DUBRULE DOMINIQUE
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CEPAGE SAUVIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGE SAUVIGNON
DUBRULE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96634386
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque CEPAGE SAUVIGNON

Déposée le 10 juillet 1996 par DUBRULE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEPAGE SAUVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est DUBRULE DOMINIQUE, domicilié(e) DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France.

La marque CEPAGE SAUVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGE SAUVIGNON est expirée depuis le 10 juillet 2006.

DUBRULE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES FARIDOUX , LE TRAVERS DES FARIDOUX , DOMAINE DE LA CAVALE


DUBRULE DOMINIQUE - DOMAINE DE LA CAVALE, 84160 CADENET - France


SNC PAUL ET DOMINIQUE DUBRULE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Boissons alcooliques à savoir vin de pays et vins de qualité produits dans une région déterminée issus du cépage SAUVIGNON